La prévoyance entreprise de A à Z
La prévoyance d’entreprise est un sujet qui revient sans cesse sur les différents moteurs de recherche, et pour cause, il y a un manque d’informations qui entoure ce thème.
Voilà pourquoi, nous avons décidé de consacrer notre article du jour à vous expliquer, dans les détails, quelles sont les choses à savoir en ce qui concerne la prévoyance d’entreprise. Nous allons également voir si la prévoyance d’entreprise est obligatoire ou non. De cette manière, il vous sera possible de connaître la démarche à suivre.
La prévoyance d’entreprise constitue un sujet qui nécessite une certaine connaissance de la terminologie des assurances.
La prévoyance d’entreprise : de quoi s’agit-il exactement ?
La prévoyance d’entreprise est un type de contrat d’assurance réservé aux entreprises, et qui a pour objectif d’assurer un ensemble de garanties au profit du salarié, et ce, dans le cadre d’une souscription entre l’organisme employeur et une société d’assurance qui offre ce type de services.
Le contrat d’assurance prévoyance d’entreprise comporte en général des garanties en rapport avec les conditions qui vont permettre à tel ou tel salarié de toucher son salaire en partie, ou dans sa totalité, même si ce dernier n’a pas travaillé pour une période précise, et ce, à cause de l’une des raisons suivantes :
- maladie ;
- accident de travail ;
- décès.
Points à retenir au sujet du fonctionnement de la prévoyance d’entreprise
Il y a beaucoup à dire au sujet de la prévoyance d’entreprise, raison pour laquelle notre article sera porté essentiellement sur les questions les plus posées sur les différents sites de recherches ainsi que les réseaux professionnels :
- Comment fonctionne la prévoyance d’entreprise ? ;
- est-elle obligatoire pour toutes les entreprises, ou non ? ;
- de quels moyens dispose le salarié pour savoir si son employeur dispose d’une prévoyance entreprise ?
Comment fonctionne la prévoyance entreprise ?
Il faut dire que c’est assez simple : l’entreprise (c’est-à-dire l’organisme employeur) offre à ses salariés la possibilité de bénéficier d’une couverture, leur permettant de toucher la totalité ou une partie de leurs salaires, dans la mesure où ces derniers sont dans l’incapacité d’effectuer leur travail.
D’un autre côté, l’entreprise est liée à une société d’assurance qui va se charger de recevoir les cotisations pour chaque salarié et d’offrir la couverture pour les salaires dans la mesure de ce qui a été convenu dans le contrat d’assurance.
La prévoyance d’entreprise est-elle obligatoire ?
La réponse à cette question est tout simplement « non », la prévoyance d’entreprise n’est pas obligatoire pour l’organisme employeur. Cependant, cette règle comporte tout de même quelques exceptions, puisque la prévoyance d’entreprise peut être obligatoire pour l’employeur dans certains cas, qui sont les suivants :
- pour certains postes, notamment ceux des cadres ;
- si elle est prévue dans la convention collective des travailleurs du secteur ou de l’entreprise.
Quel est le moyen de savoir si mon entreprise dispose d’un contrat de prévoyance entreprise ?
Si vous souhaitez savoir si votre organisme employeur est souscripteur à une assurance de prévoyance d’entreprise, vous pouvez le découvrir en posant tout simplement la question directement au responsable des ressources humaines au niveau de votre société. Il vous est également possible de lui poser n’importe quelle autre question, en rapport avec vos droits en tant que salarié.
Vous avez sinon une autre option pour savoir si votre employeur dispose d’une assurance de prévoyance d’entreprise, c’est celle de vérifier la liste de toutes vos cotisations affichées toujours sur votre bulletin de salaire.
Sachez enfin, que dans le cas où votre entreprise ne disposerait pas d’une assurance prévoyance entreprise, qu’il vous est toujours possible d’y souscrire à une en tant que particulier.
